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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
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    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 60 à 133
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      Titre : 2.1. Opérations suivies spécialement par le cabinet
      Date : 1947/1989

      • 1135200514 AR 61
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        Titre : 2.1.3. Programme d'action et de développement du réseau

        • 1135200514 AR 61
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          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.3. Programme d'Action et de Développement du Réseau Programme d'action et de développement du Réseau (PADR), principes mise en place : note, 1991-1992, synthèses des questions/réponses et des projets locaux et régionaux : rapport, 1991-1995.
           

      • 1135200514 AR 61
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        Titre : 2.1.4. Relations avec les comptoirs

        • 1135200514 AR 61
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          Titre : 2.1.4. Relations avec les comptoirs Relations avec les comptoirs, suivi (dont enquête pour la création d'une cellule assistance comptoirs, instructions concernant la fermeture de la succursale de Coulommiers, correspondants-titres régionaux) : note, questionnaire, liste, compte-rendu de réunion, 1992-1996.

      • 1135200514 AR 62 à 81
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        Titre : 2.1.5. Relations avec la clientèle
        Date : 1945/2000

        • 1135200514 AR 62
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          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Opérations sur valeurs mobilières étrangères, correspondance avec les succursales, les services de la Banque centrale et d'autres établissements [De A à Soissons] : note, correspondance, 1945-1952.
          Date : 1945-1952

        • 1135200514 AR 63
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          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Opérations sur valeurs mobilières étrangères, correspondance avec les succursales, les services de la Banque centrale et d'autres établissements [De T à Z, bureaux de la Seine et de Paris, Office des Changes, banques] : note, correspondance, 1945-1952.
          Date : 1945-1952

        • 1135200514 AR 64
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          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels « Clients divers » [classement alphabétique] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1948-1951.
          Date : 1948-1951

        • 1135200514 AR 65
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          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels « Clients divers » [classement alphabétique] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1949-1951.
          Date : 1949-1951

        • 1135200514 AR 66
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          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels « Clients divers » [classement alphabétique] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1950-1951.
          Date : 1950-1951

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